BRIGADE DES MOEURS
Présentation de la marque BRIGADE DES MOEURS
Déposée le 15 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) LES PRESSES DE LA CITE (Département PRESSES DE LA CITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRIGADE DES MOEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BRIGADE DES MOEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BRIGADE DES MOEURS est expirée depuis le 15 avril 1990.
LES PRESSES DE LA CITE (Département PRESSES DE LA CITE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045